Les conditions générales.

Les conditions générales mentionnées ci-dessous sont bien connues et acceptées.
Le montant de la facture est net payable à la réception de la marchandise. En cas de non payement à l’échéance le montant de la facture sera augmenté de plein droit et forfaitairement de 20% avec un minimum de 125€ ceci en plus d’un intérêt égal à l’intérêt judiciaire augmenté de 5%, ceci de plein droit et sans mise en demeure, tout mois entamé étant du. Les intérêts courent à partir de la date de facture. Si une facture est impayée à l’échéance toutes les factures sont immédiatement exigibles.
Toute contestation de facture devra être introduite, à peine de forclusion, dans les huit jours de l’envoi de la fac-
ture, la date d’ émission de cette dernière faisant foi.

Les présentes conditions priment et sont seules d’application à l’exclusion de toute autres conditions d’achats oude vente. Chaque commande signifie l’acceptation formelle par le client de nos conditions.

En cas d’annulation d’une commande le client devra entant que dédommagement payer 20% de la valeur dela commande, avec un minimum de 125€ ; ce dédommagement couvre les frais fixes et variables ainsi que l’é-
ventuel manque à gagner.
Des commandes à façon et en découpe ne savent pas être annulées.

Les délais de livraison sont donnés uniquement à titre d’information et ne nous lient en aucun cas. D’éventuelretard ne peuvent en aucun cas donner droit à des amendes de retard ou à une rupture de commande.
L’acheteur est censé vérifier les marchandises à la réception de celles-ci. D’éventuelles réclamations doivent
nous parvenir par écrit endéans les huit jours de la date de livraison.

Les marchandises livrées restent la propriété entière et exclusive du vendeur jusqu’au paiement intégral dumontant des factures, éventuellement augmenté des frais et intérêts.

En cas de litiges seuls les tribunaux de Antwerpen seront compétents. Tous les frais d’encaissement, via cheminjudiciaire ou autres, y compris les honoraires, seront à charge de l’acheteur.

7. Ces condition générales annulent et remplacent tout les précédentes.

Août 2006.